Mentions légales

 

Éditeur du site

 


Le site www.pierresdeterrehappy.com est édité par Pierres de Terre Happy, dont l’activité est exercée sous plusieurs structures juridiques selon la nature des prestations proposées sur le site.

 


 

 

1. Activité boutique – Vente de produits

 


La vente de produits via la boutique en ligne est exploitée par :


PIERRES DE TERRE HAPPY

Société par Actions Simplifiée (SAS)

SIRET : 943 824 102 00017

Code APE : 47.77Z – Commerce de détail d’articles d’horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé


Siège social :

60 rue du Général de Gaulle

90700 Châtenois-les-Forges

France


Adresse e-mail : pierresdeterrehappy@gmail.com

 


 

 

2. Activités de prestations de services

 


Les prestations de services proposées sur le site (notamment hypnose, géobiologie et autres accompagnements) sont réalisées par les micro-entreprises suivantes :


Madame Aude SEGUIN

Micro-entrepreneuse

SIRET : 913 950 192 00017


Monsieur Yannick CONRAD

Micro-entrepreneur

SIRET : 500 202 296 00025


Adresse professionnelle (en cours de mise à jour) :

57 route de Dambenois

90400 Trévenans

France

 


 

 

Hébergement

 


Le site est hébergé par :


Shopify Inc.

151 rue O’Connor

Ottawa, Ontario K2P 2L8

Canada

Téléphone : +1 613-241-2828

Site web : www.shopify.com

 


 

 

Propriété intellectuelle

 


L’ensemble des éléments figurant sur le site www.pierresdeterrehappy.com (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, contenus, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.


Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

 


 

 

Responsabilité

 


Pierres de Terre Happy met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité temporaire du site.


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Données personnelles

 


Les données personnelles collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre :

 

  • du traitement des commandes (partie boutique – SAS),

  • de la gestion des rendez-vous et prestations de services (micro-entreprises),

  • de la relation client.

 


Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression de ses données personnelles.


Toute demande peut être adressée par e-mail à :

pierresdeterrehappy@gmail.com

 


 

 

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Droit applicable

 


Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.